Les avocats qui documentent la guerre: le Groupe de défense des droits humains de Kharkiv
Le fait que ce soit à Kharkiv qu’est basée l’une des plus anciennes organisations de défense des droits humains d’Ukraine est particulièrement symbolique. Dans cette ville, des questions qui, ailleurs, restent cantonnées aux manuels de droit et aux séminaires universitaires, ont pris la forme d’une réalité tangible et difficile. Qu’est-ce qu’une détention arbitraire ? Quels actes sont constitutifs de torture ? Quelles sont les obligations d’un État envers la population civile ? Comment prouver un crime de guerre ? Que signifie la justice lorsqu’un suspect se trouve hors de portée des tribunaux ? Pour le Groupe de défense des droits humains de Kharkiv, il ne s’agit plus uniquement de questions théoriques. Elles prennent les traits de personnes bien réelles.
Le Groupe de défense des droits humains de Kharkiv (GDHK) trouve ses racines dans le mouvement dissident soviétique des années 1970 et 1980. À partir de 1988, il a fonctionné en tant qu’antenne, à Kharkiv, de « Memorial », le célèbre mouvement voué à dénoncer les répressions politiques en URSS et à préserver la mémoire de leurs victimes. Puis en novembre 1992, moins d’un an après le rétablissement de l’indépendance de l’Ukraine, le GDHK est devenu une entité juridique autonome.
Cette histoire a son importance, car les organisations de défense des droits humains en Europe occidentale peuvent parfois donner l’impression d’être des structures évoluant dans un univers assez feutré, fait de conférences, de documents d’orientation et de recommandations soigneusement rédigées. Le GDHK, lui, s’inscrit dans une tradition bien plus rude. Ses précurseurs intellectuels se préoccupaient du sort des prisonniers politiques, des violences psychiatriques, de la censure, de l’arbitraire du pouvoir étatique et des mécanismes par lesquels les régimes autoritaires font disparaître les personnes qui leur sont indésirables.
Pendant une grande partie de l’histoire de l’Ukraine indépendante, le GDHK a rempli les fonctions classiques mais essentielles d’une organisation de défense des droits humains au sein d’une jeune démocratie : aide juridique gratuite, défense des intérêts de personnes dont les droits avaient été bafoués et conduite d’actions en justice stratégiques. Depuis sa création, des dizaines de milliers de personnes ont sollicité ses conseils et son aide, et le GDHK a également porté de nombreux dossiers devant la Cour européenne des droits de l’homme. Puis la guerre a éclaté.
Des droits humains aux crimes de guerre
L’agression de la Russie contre l’Ukraine n’a bien sûr pas commencé en février 2022, pas plus que le travail du GDHK visant à la documenter. L’organisation avait déjà acquis une vaste expérience dans l’enquête sur les exactions liées au conflit dans l’est de l’Ukraine depuis 2014, mais l’invasion à grande échelle a transformé tant l’ampleur de la tâche que la nature de son travail quotidien.
Dès les premières semaines qui ont suivi le début de l’invasion à grande échelle, le GDHK a systématiquement documenté les crimes internationaux présumés commis dans la région de Kharkiv. Les enquêteurs se sont mis à recueillir des informations provenant de rapports officiels, d’organisations internationales, de témoignages, de photographies, d’enregistrements vidéo, des réseaux sociaux et d’autres sources ouvertes. Pour chaque événement, le lieu et la date étaient consignés, les éléments de preuve conservés, et les incidents eux-mêmes étaient enregistrés dans des bases de données structurées en fonction de leur qualification juridique potentielle au regard du droit pénal international.
Cela peut sembler aride, mais c’est pourtant ainsi que les choses doivent se passer. Le problème fondamental lié à la documentation des crimes réside dans le fait que l’indignation, en soi, ne constitue pas une preuve. Une photographie peut être effroyable, mais elle n’apporte que peu d’éléments probants s’il est impossible d’établir où et quand elle a été prise. Un témoin peut se souvenir d’événements terribles, mais ses souvenirs doivent être consignés avec soin et, dans la mesure du possible, corroborés. Deux témoignages peuvent décrire un même incident, tandis qu’un bâtiment peut avoir été détruit sans que les circonstances de sa destruction ne soient, dans un premier temps, clairement établies.
La transformation des souffrances humaines en éléments recevables de preuve nécessite donc un travail minutieux. Dates, lieux, noms, photographies, témoignages, examens médicaux et documents administratifs doivent être rassemblés pour former un ensemble cohérent capable de résister à l’examen minutieux des enquêteurs, des procureurs et, en dernier ressort, des juges. C’est là l’une des dimensions les moins visibles de la guerre en Ukraine. Aux côtés des soldats qui combattent, des médecins qui soignent les blessés et des secouristes qui extraient les personnes des bâtiments détruits, il existe une autre profession qui œuvre discrètement à l’arrière : celle de ceux qui constituent la mémoire factuelle de la guerre.
La guerre mesurée en fichiers
En mars 2022, le GDHK s’est associé au Centre pour les libertés civiles et à l’Union ukrainienne d’Helsinki pour les droits humains pour lancer l’initiative « Tribunal pour Poutine », généralement désignée sous l’acronyme T4P. Par la suite, ce réseau s’est élargi pour regrouper des dizaines d’organisations qui documentent des crimes présumés susceptibles de répondre aux définitions figurant dans le Statut de Rome de la Cour pénale internationale.
Les chiffres recueillis sont presque impossibles à assimiler, ce qui constitue en soi l’un des problèmes inhérents à une guerre qui s’éternise. Dix morts représentent dix vies humaines, tandis que dix mille ne sont plus qu’une statistique. Une maison détruite est une tragédie familiale, alors que des milliers de maisons détruites ne sont plus qu’une ligne dans un rapport. La conscience humaine est mal équipée pour appréhender la souffrance lorsqu’elle atteint des proportions industrielles.
Le travail du GDHK vise, en partie, à tenter d’inverser ce processus. Derrière chaque entrée de la base de données se trouve un événement, et derrière cet événement, une victime. Et derrière la victime, un nom. C’est précisément pour cela que la documentation est essentielle, même lorsque des poursuites judiciaires semblent une perspective lointaine. Les guerres engendrent de la propagande, des mythes et, à terme, une mémoire sélective, tandis que les documents sont bien moins malléables. Une photographie correctement conservée, un rapport d’expertise médico-légale ou un témoignage restent obstinément concrets.
Qu’arrive-t-il à la victime ?
Il y a néanmoins un risque à aborder les crimes de guerre exclusivement sous l’angle des tribunaux internationaux. Une victime de torture a besoin de bien plus que de la promesse qu’un jour, peut-être, quelqu’un comparaîtra devant un tribunal à La Haye, car les conséquences immédiates de la torture, des blessures ou de la captivité ne peuvent s’accommoder de la lenteur de la justice internationale.
C’est là l’aspect le plus marquant qui ressort de l’entretien accordé au « Lviv Herald » par Serhiy, un avocat du GDHK, qui travaille au sein de l’organisation depuis 2023. Il ne décrit pas son travail en termes géopolitiques grandiloquents. Il explique plutôt ce qui se passe lorsqu’une personne traumatisée se retrouve confrontée au système judiciaire et aux forces de l’ordre. Son récit se concentre principalement sur les mécanismes concrets permettant de transformer le traumatisme vécu en preuves, et ces preuves en protection juridique.
Les avocats du GDHK rassemblent des éléments de preuve et œuvrent à l’ouverture ou à la poursuite d’enquêtes pénales. Ils collaborent avec les enquêteurs et les procureurs. Lorsque les victimes ont subi des blessures physiques, les avocats peuvent aider à organiser des expertises médico-légales, tandis que les traumatismes psychologiques peuvent nécessiter l’avis d’un expert. Les personnes peuvent avoir besoin d’aide pour faire reconnaître une invalidité, accéder à des soins médicaux ou obtenir une indemnisation de l’État. Les anciens détenus civils peuvent avoir besoin d’aide pour établir leur statut juridique et obtenir les prestations auxquelles la loi ukrainienne leur donne droit.
Le GDHK a délibérément mis en place ce modèle d’aide plus global, alliant un accompagnement juridique à l’accès à des psychologues, des médecins, une aide humanitaire et un soutien financier. Le principe fondamental est simple : une personne ayant subi la torture ne cesse pas d’être un être humain une fois que son témoignage a été versé au dossier du procureur. De plus, la procédure judiciaire ne représente souvent qu’une petite partie de ce qui est nécessaire pour retrouver ne serait-ce qu’un semblant de vie normale.
Serhiy évoque le travail qu’il a mené auprès de personnes originaires des districts de Koupiansk, d’Izioum et de Balaklia, des lieux dont les noms sont désormais associés à l’occupation russe d’une partie de la région de Kharkiv en 2022. Selon lui, des personnes y ont été détenues, parfois dans des conditions inhumaines, et soumises à la torture. La tâche de l’avocat consiste aujourd’hui à transformer ce qu’elles ont subi en éléments de preuves et à aider les survivants à s’y retrouver dans l’ensemble complexe de procédures médicales, administratives et pénales qui en découlent. Il s’agit là d’un travail de défense des droits humains, dépourvu de toute abstraction et réduit à une tâche bien peu romantique : aider des personnes concrètes à faire face aux conséquences d’une catastrophe.
Une géographie de la captivité
Certaines des missions les plus difficiles du GDHK concernent les prisonniers de guerre, les civils détenus et les personnes portées disparues. Leur recherche peut, en soi, se transformer en un véritable travail d’enquête faisant appel à des témoignages, des documents, des informations issues de sources ouvertes et des preuves audiovisuelles, pour retracer le parcours des prisonniers et de localiser leurs lieux de détention.
La disparition forcée revêt une cruauté particulière, car la mort, aussi effroyable soit-elle, permet au moins d’entamer un processus de deuil. La disparition, elle, prive les proches de cette certitude même. La famille est alors suspendue entre le deuil et l’espoir, ignorant si la personne se trouve en prison, dans un hôpital, dans une tombe anonyme, ou simplement dans un lieu d’où toute communication avec ses proches est impossible. Dans un tel contexte, le travail des défenseurs des droits humains prend une dimension quasi archéologique : il s’agit de rassembler des fragments d’informations jusqu’à ce que la personne émerge, enfin, de l’obscurité informationnelle.
La géographie de la guerre ne fait qu’aggraver la situation. Une personne peut être capturée dans une ville ukrainienne, conduite dans un autre centre de détention, puis transférée vers un territoire occupé ou même en Russie. Les registres, quant à eux, sont souvent fragmentaires, voire inaccessibles.
Les témoins ne connaissent parfois que le prénom d’un autre détenu, ou ne se souviennent que de l’apparence d’un bâtiment, sans savoir où il se situait précisément. Il incombe alors à l’avocat ou à l’enquêteur de reconstituer le parcours de la personne, à partir de fragments d’informations.
Torture et territoires occupés
Le GDHK et ses partenaires accordent une attention particulière aux signalements de torture dans les territoires ukrainiens occupés par la Russie. Leur travail de documentation porte sur des lieux de détention situés dans la région de Kharkiv, notamment à Izioum, Koupiansk, Balaklia et Vovtchansk, et les éléments de preuve recueillis font état de surpopulation, de conditions de détention dégradantes, de violences physiques et du recours présumé à la torture, dans le but d’obtenir des informations ou de contraindre les détenus à coopérer.
Ces allégations devront à terme être évaluées à l’aune des normes de preuve en vigueur devant les juridictions et tribunaux compétents, et cette précision est capitale. Les organisations de défense des droits humains documentent les faits et transmettent les preuves, mais c’est aux tribunaux qu’il appartient d’établir la responsabilité pénale individuelle. Or, les tribunaux ne pourront rien établir si les preuves n’ont pas été conservées au préalable, et c’est précisément ce rôle intermédiaire indispensable que jouent des organisations telles que le GDHK.
Il existe une autre raison pour laquelle ce travail revêt une importance particulière. La torture est particulièrement facile à nier, car elle se déroule généralement à huis clos, souvent en l’absence de témoins indépendants et, fréquemment, dans des conditions où les autorités responsables contrôlent la documentation. Dès lors, le corps, la mémoire et les récits de la victime peuvent constituer des éléments de preuve essentiels, complétés, lorsque cela est possible, par des examens médicaux, des photographies, des enregistrement réalisés à l’époque des faits, ainsi que par les témoignages corroborants d’autres personnes détenues.
La mémoire comme résistance
Les activités du GDHK comportent un autre volet qui pourrait bien s’avérer, à terme, presque aussi important. L’organisation mène une vaste activité éditoriale, et son projet « Les voix de la guerre » recueille les témoignages de personnes ayant vécu l’invasion, l’occupation, les bombardements et la captivité. Ces récits relèvent d’une catégorie différente de celle des preuves utilisées dans les procédures pénales, même si ces deux catégories se recoupent parfois inévitablement.
Par nécessité, les tribunaux réduisent les événements à des catégories juridiques : privation illégale de liberté, torture, meurtres, destruction de biens civils. L’histoire, elle, exige davantage. Elle a besoin que l’on se souvienne à quoi ressemblait la cuisine avant qu’un missile ne traverse l’immeuble. Elle a besoin que quelqu’un se souvienne des conversations tenues par des détenus dans une cellule surpeuplée. Elle a besoin du récit de cette personne âgée qui refusait de quitter son village, de cette mère qui a traversé le pays avec ses enfants, ou de ce civil revenu de captivité et qui ne parvient plus à dormir normalement. L’histoire d’une guerre ne saurait se résumer à des cartes sur lesquelles des flèches se déplacent sur un territoire, car les guerres, ce sont des êtres humains qui les vivent.
C’est peut-être là que les origines du GDHK, issues du mouvement dissident soviétique, prennent tout leur sens. L’Union soviétique consacrait des ressources considérables non seulement à l’emprisonnement des individus, mais aussi à la manipulation de la mémoire. Des personnes disparaissaient des photographies, des crimes étaient effacés de l’histoire officielle, et les victimes se dissolvaient dans des euphémismes. L’organisation « Memorial » est née de la conviction que le simple fait de consigner les noms, les lieux et les expériences vécues constitue une forme de résistance face au pouvoir autoritaire. Plus de trois décennies plus tard, ce principe revêt une nouvelle dimension en Ukraine.
Les droits humains en temps de guerre
Il existe également un paradoxe dérangeant au cœur même de l’existence du GDHK, car une véritable organisation de défense des droits humains ne peut se contenter d’enquêter exclusivement sur les agissements de l’ennemi. Le GDHK continue de mettre en lumière les enjeux internes liés aux droits humains en Ukraine, notamment les droits des détenus, la liberté d’expression, la situation des personnes déplacées, les questions relatives à l’État de droit et le fonctionnement des institutions ukrainiennes. Sa mission a toujours comporté une double dimension fondamentale : protéger les individus contre les violations commises par l’État, tout en aidant ce même État à développer des institutions capables de garantir les droits et les libertés.
Cette tâche s’avère plus difficile dans le contexte d’une guerre existentielle. En temps de guerre, les démocraties confèrent inévitablement des pouvoirs exceptionnels à leurs gouvernements. Le secret militaire devient une nécessité, tandis que les libertés, tenues pour acquises en temps de paix, se heurtent à des enjeux liés à la mobilisation, au renseignement, à la collaboration avec l’ennemi et à la sécurité nationale. La tolérance de la société à l’égard de la critique s’amenuise à mesure que des soldats meurent, et les accusations de déloyauté risquent alors de supplanter tout débat sur les restrictions légitimes à apporter aux libertés.
Pourtant, dans de telles circonstances, les arguments en faveur du maintien des institutions de défense des droits humains ne s’affaiblit pas, bien au contraire, il se renforce. L’affirmation par l’Ukraine de son appartenance à la tradition démocratique européenne ne se résume pas simplement à la question de savoir quel drapeau flotte sur les bâtiments officiels. Il s’agit d’une déclaration sur le type d’État que l’Ukraine entend être. C’est une affirmation sur le type d’État que l’Ukraine aspire à devenir. Un pays ne peut, de manière crédible, défendre l’État de droit sur la scène internationale tout en le considérant comme un obstacle sur son propre territoire, pas plus qu’il ne peut raisonnablement en suspendre l’application jusqu’à un moment indéterminé où la guerre sera enfin déclarée terminée.
C’est l’une des raisons pour lesquelles des organisations telles que le GDHK se retrouvent parfois dans une situation délicate. Leur rôle n’est pas se faire les porte-drapeaux du gouvernement ukrainien, mais il ne consiste pas non plus à céder à la tendance contestable consistant à établir une équivalence morale entre l’agresseur et celui qui se défend. Leur tâche est plus ardue : insister pour que les principes demeurent des principes, précisément lorsque les circonstances rendent leur respect contraignant.
La construction patiente de la justice
Il est facile de devenir cynique à l’égard de la justice internationale. Les tribunaux fonctionnent lentement, les enquêtes durent des années, les suspects peuvent rester hors d’atteinte des mandats d’arrêt, les gouvernements changent et l’attention internationale se porte sur la crise suivante. Une personne ayant été victime de torture peut, à juste titre, se demander quel réconfort lui apportera l’annonce qu’un recours juridique, rédigé de manière irréprochable, a été transmis à une instance internationale qui, peut-être, l’examinera au cours de la décennie à venir.
Mais rien de tout cela ne rend la documentation inutile, car l’alternative serait bien pire. Sans preuves, aucune poursuite pénale n’est possible. Sans noms, aucune responsabilité individuelle n’est possible. Sans témoignages conservés, il n’y a que de la propagande contradictoire, et sans traces documentaires, le crime d’aujourd’hui devient demain un sujet de controverse historique. Une justice tardive peut être extrêmement insatisfaisante, mais une justice rendue impossible par la disparition des preuves est pire encore.
Ainsi, le Groupe de défense des droits humains de Kharkiv évolue dans une dimension temporelle singulière. Ses juristes viennent en aide à des personnes qui ont besoin de soutien dès aujourd’hui, tout en rassemblant des preuves pour des procès qui ne s’ouvriront peut-être que dans plusieurs années. Ses psychologues travaillent sur les souvenirs d’hier, tandis que ses bases de données sont constituées à l’intention des tribunaux et des historiens de demain. Peu de professions exigent une attention aussi soutenue et simultanée portée au passé, au présent et à l’avenir.
Le récit de Serhiy sur son travail est remarquablement concret. Il y est question d’enquêtes qu’il faut engager, d’examens médicaux, de documents rassemblés, de procédures d’indemnisation et d’affaires déjà en cours devant les tribunaux ukrainiens. Il y a peu de rhétorique dans ce récit, et c’est peut-être là que réside l’essentiel. Plus on se rapproche du travail concret dans le domaine des droits humains, moins le vocabulaire devient grandiloquent.
Les droits humains acquièrent leur pleine valeur lorsqu’ils cessent d’être de la rhétorique. Ils se concrétisent sous la forme d’un avocat assis face à une personne qui a été torturée, et qui lui pose les bonnes questions. Ou encore sous la forme d’un psychologue qui aide cette personne à vivre avec ce qu’elle a traversé, d’un médecin qui constate les traumatismes, d’une photographie dont le lieu de prise de vue est certifié, de témoignages soigneusement consignés et, en fin de compte, d’un dossier transmis à un juge.
Kharkiv est une ville sur laquelle les missiles continuent de s’abattre, mais aussi une ville où des personnes continuent patiemment à construire l’architecture documentaire de la justice. Quelque part, au milieu de cette violence, quelqu’un recueille des récits de témoins, organise une expertise, note un nom ou dépose un nouveau document. La civilisation se compose parfois de choses bien plus spectaculaires que celles-ci, mais en fin de compte, c’est peut-être justement de cela que dépendra l’histoire.
L’article original peut être consulté ici.
